Verkaufsbedingungen

Mentions légales

Editeur :

Le site Internet accessible à l’URL www.jott.com (ci-après le « Site ») est édité par la société JOTTERY, société par actions simplifiée (SAS), au capital social de 10.000€, dont le siège social est situé 28 rue François Arago – 13005 Marseille, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 103 335 378 (ci-après « JOTTERY »).

Directeur de la publication : Salih Halassi

Hébergeur :

Le site Justoverthetop est hébergé sur : Shopify Inc. domiciliée au 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada , joignable au 1-888-746-7439.

Champ d’application et opposabilité

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent uniquement en présence des conditions cumulative suivantes :

ventes auprès de consommateurs définis comme suit par l’article liminaire du code de la consommation : « toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole » (ci-après désignés les « Clients » ou individuellement le « Client ») ;
souhaitant acquérir les produits proposés à la vente sur le Site commercialisés sous la marque « JOTT » (ci-après désignés les « Produits » ou individuellement le « Produit » et ci-après désignée la « Marque »).

Les CGV deviennent opposables aux Clients dès l’instant où ils cochent la case prévue à cet effet. Ils reconnaissent alors en avoir eu connaissance et les avoir acceptées sans restriction ni réserve.

La validation de la commande vaut adhésion par les Clients aux CGV en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par JOTTERY conformément aux dispositions de l’article 1127-1 du Code civil. Elles prévaudront sur toute autre version ou tout autre document contradictoire, ayant le même objet.

Territoire : Les Produits présentés sur le Site sont proposés à la vente en France et à l’étranger.

Langue : Les CGV ainsi que l’ensemble des informations contractuelles mentionnées sur le Site sont rédigées en langue française.

Modification des CGV : JOTTERY se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les Clients s’engagent donc à les consulter régulièrement. En cas de modification, les CGV applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.

Caractéristiques des Produits – Informations du Site : Les photos contenues sur le Site sont à titre indicatif seulement. Les Clients sont invités à se reporter au descriptif de chaque Produit pour en connaître les caractéristiques précises ; en cas de doute ou de demande de renseignement supplémentaire, les Clients sont invités à contacter JOTTERY.

JOTTERY met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils de qualité, mais ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site. Malgré tous les soins apportés, un certain nombre de risques est inhérent à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Dès lors, JOTTERY ne peut pas garantir l’exactitude, la fiabilité et le caractère complet des informations figurant sur le Site et ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et mises à jour, des inexactitudes et/ou de la présence d’un virus lors de l’accès au Site.

JOTTERY ne peut être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation du Site par l’utilisateur ou en cas d’indisponibilité temporaire du Site (cas de force majeure, période de maintenance ou incident technique quel qu’il soit).

Le Client ou l’utilisateur est le seul et unique responsable de l’usage des informations figurant sur le Site et des conséquences qui pourraient en découler, notamment quant aux décisions prises et aux actions entreprises sur la base de ces informations.

Tarification : L’accès au Site est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

Droits de Propriété intellectuelle : Le Site doit être considéré comme un tout indissociable.

En conséquence, le Site et l’ensemble des éléments y figurant (informations, données, texte, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques etc.) est la propriété exclusive de JOTTERY ou, le cas échéant, de ses partenaires. L’ensemble de ces éléments est soumis aux dispositions du code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les CGV. La reproduction de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information et/ou de copies ou reproductions destinées à un usage strictement privé et personnel. Toute autre reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu du Site, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est notamment strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de la Marque et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de JOTTERY. De même, le téléchargement ou toute autre forme de copie d’un logiciel ou d’informations présents sur le Site ne confèrent aucun droit sur ceux-ci. Il est strictement interdit de les reproduire (en tout ou en partie), de les transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) et de les modifier. Il est également interdit d’utiliser le Site à des fins publiques ou commerciales, sans l’autorisation préalable et écrite de JOTTERY.

Liens hypertexte : La mise en place de liens hypertextes sur le Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne constitue pas une validation de ces ressources ou de leur contenu par JOTTERY et ne saurait engager la responsabilité de celle-ci.

Tout lien hypertexte vers le Site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de JOTTERY, lequel se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

Données personnelles : Les données à caractère personnel collectées sur le Site le sont par JOTTERY en sa qualité de responsable du traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n° 2016-679 du 27 avril 2016. Le Client est invité à consulter la charte relative aux données personnelles accessible sur le Site à l’adresse suivante : https://jott.com/policies/privacy-policy

Commande sur le Site

Accès au Site : L’accès au Site s’effectue par le réseau Internet 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, hors cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle de JOTTERY ou en raison d’une opération de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations techniques ou pour faire évoluer le contenu et/ou la présentation.

Création du compte : Pour effectuer des commandes sur le Site, le Client peut au préalable procéder à la création d’un compte. A cet effet, le Client doit renseigner d’une parte son adresse électronique et un mot de passe qui lui sont strictement confidentiels. Le Client sera seul responsable des conséquences de l’utilisation de son compte et ce jusqu’à la désactivation de celui-ci. Pour poursuivre sa commande des renseignements complémentaires lui seront demandés (civilité, prénom, nom, adresse exacte de livraison, code postal, ville, numéro de téléphone). Le Client s’engage à fournir des informations véritables et sincères et à informer JOTTERY de tout changement le concernant.

Désactivation du compte : En cas de non-respect de tout ou partie des CGV, JOTTERY se réserve la faculté de désactiver de plein droit le compte du Client après l’envoi d’un courrier électronique resté sans effet pendant un délai de 15 (quinze) jours et ce sans aucune indemnité. Dans l’hypothèse d’une fraude de la part d’un Client la désactivation se fera de plein droit sans préavis et sans indemnité.

Passation de la commande : Pour effectuer sa commande, le Client doit suivre les indications figurant sur le Site. La commande fait préalablement l’objet d’un récapitulatif qui reprend tous les Produits sélectionnés par le Client. Ce dernier doit valider ensuite sa commande par un « clic » sur l’icône prévue à cet effet.

Confirmation de la commande : Le contrat de vente en ligne est conclu lorsque le Client clique sur le bouton permettant de confirmer la commande pour pouvoir procéder au paiement après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total TTC avec les frais de port applicables. Ce double « clic » associé à la procédure d’authentification constitue une signature électronique valable.

Modification de la commande : Toute modification de commande par le Client après confirmation de sa commande est soumise à l’acceptation écrite et préalable de JOTTERY.

Stocks disponibles : Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles. Les indications afférentes à la disponibilité des Produits sont fournies au moment de la passation de la commande. En cas de commandes de Produits non disponibles, JOTTERY peut proposer un Produit équivalent par sa qualité et son prix ou bien procéder au remboursement du Client dans un délai maximal de 30 (trente) jours à compter de la date de la commande.

Accusé de réception de la commande : JOTTERY confirme ensuite la prise en compte de la commande de Produits par l’envoi d’un courrier électronique automatique reprenant les Produits commandés, l’indication du prix TTC et des frais de port, le cas échéant, les difficultés ou réserves relatives à la commande passée. JOTTERY se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et plus particulièrement si les quantités de Produits commandés sont anormalement élevées pour des acheteurs ayant la qualité de consommateurs.

Tarifs – Paiement

Tarifs en vigueur : JOTTERY pourra être amenée à modifier ses prix à tout moment, mais les Produits seront facturés aux Clients aux tarifs en vigueur figurant sur le Site lors de la passation de la commande par le Client.

Les Prix indiqués sur le Site :

- sont exprimés en euros, HT et TTC ;

- comprennent les taxes applicables en vigueur ;

- ne comprennent pas les frais de livraison et de transport qui sont facturés en supplément, en fonction des choix du Client au moment de la commande quant à la livraison des Produits commandés. Le coût du mode ou du délai de transport ou de livraison (fonction du choix du Client) sera indiqué au plus tard au moment de la confirmation de la commande par le Client.

Caractéristiques des tarifs : Les tarifs applicables au jour de la passation de la commande sont fermes et non révisables pendant leur période de validité. La durée de validité des offres et prix des Produits est déterminée par l’actualisation du Site.

Paiement de la commande : Le paiement s’effectue sur le Site soit par carte bancaire, soit via un compte Paypal.

Facture : Une facture est établie au nom du Client par JOTTERY qui la lui transmet.

Archivage et preuve : L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable conformément à l’article 1360 du Code civil. Ces communications, bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du contrat.

Livraison

Délais d’expédition : Les colis sont généralement expédiés en 1-2 jours ouvrés (du lundi au vendredi avant 12h) après réception du paiement du Client. Les commandes passées le vendredi après 12h, samedi ou dimanche, seront expédiées le lundi ou le mardi suivant (hors jours fériés).

Lors des périodes de fortes affluences (soldes, périodes de fêtes…), le délai de préparation et d'expédition de votre commande peut être légèrement allongé.

Modalités de livraison : La livraison s’entend du transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit.

Le Client choisit l’un des modes de livraison proposés par le Site à l’occasion de la commande. Les Produits commandés pourront être livrés en une ou plusieurs fois. Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant.

La livraison à domicile sera effectuée pendant les heures ouvrables, du lundi au samedi, en dehors des jours fériés.

La livraison en point relais La Poste et en bureau de poste sera effectuée pendant les heures ouvrables, du lundi au samedi, en dehors des jours fériés.

Retrait en boutique : Le client peut faire le choix de se faire livrer en magasin. La livraison est offerte. Ci-dessous la liste des boutiques éligibles :

JOTT Bordeaux Dijeaux
JOTT Bordeaux Iac
JOTT Cannes
JOTT Lyon Confluence
JOTT Euralille, Lille
JOTT La Baule
JOTT La Valentine - Marseille
JOTT Lille
JOTT Lyon Gasparin
JOTT Nantes centre-ville
JOTT Nantes Atlantis
JOTT Cap 3000
JOTT Nice Etoile
JOTT Toulon
JOTT Toulouse Blagnac
JOTT Parly 2
JOTT Paris Mabillon
JOTT Montpellier
JOTT Paris Marais
JOTT Paris Rivoli
JOTT Strasbourg
JOTT Val d'Europe

Délais de livraison :

DÉLAIS DE LIVRAISON

France :

La livraison à domicile - remise contre signature : sera effectuée pendant les heures ouvrables, du lundi au samedi, en dehors des jours fériés. Le délai de livraison en France métropolitaine est de 2 à 3 jours ouvrés (5 à 7 jours ouvrés pour la Corse) après expédition.

La livraison en point relais : La poste et en bureau de poste sera effectuée pendant les heures ouvrables, du lundi au samedi, en dehors des jours fériés. Le délai de livraison est de 2 à 3 jours ouvrés (5 à 7 jours ouvrés pour la Corse) après expédition.

La livraison express Chronopost : sera effectuée pendant les heures ouvrables, du lundi au vendredi en dehors des jours fériés. Le délai de livraison en France métropolitaine est de 1 jour ouvré après expédition pour les commandes passées avant 12h du lundi au jeudi.

Les commandes supérieures à 90,00€ (hors frais de port) sont exemptées de frais de port, pour une livraison standard en France métropolitaine (Corse incluse).

Belgique, Espagne, Luxembourg, Pays bas :

La livraison à domicile et en point relais – remise contre signature sera effectuée pendant les heures ouvrables, du lundi au samedi, en dehors des jours fériés en 3-5 jours ouvrés (hors territoires spécifiques et délai de dédouanement).

La livraison express DHL : sera effectuée pendant les heures ouvrables, du lundi au vendredi en dehors des jours fériés. Le délai de livraison est de 1 jour ouvré après expédition pour les commandes passées avant 12h du lundi au jeudi.

Les commandes supérieures à 150,00€ (hors frais de port) sont exemptées de frais de port, pour une livraison en Belgique, Espagne (hors Andorre), Luxembourg, Pays bas.

Allemagne :

Les commandes supérieures à 180,00€ (hors frais de port) sont exemptées de frais de port, pour une livraison en Allemagne.

Suisse :

La livraison à domicile – remise contre signature sera effectuée pendant les heures ouvrables, du lundi au samedi, en dehors des jours fériés en 5-7 jours ouvrés (hors territoires spécifiques et délai de dédouanement).

La livraison express DHL : sera effectuée pendant les heures ouvrables, du lundi au vendredi en dehors des jours fériés. Le délai de livraison est de 2-3 jours ouvrés après expédition pour les commandes passées avant 12h du lundi au jeudi (hors territoires spécifiques et délai de dédouanement).

Autriche, Italie :

Autres pays :

La livraison à domicile – remise contre signature sera effectuée pendant les heures ouvrables, du lundi au samedi, en dehors des jours fériés à partir de 6 jours ouvrés selon les destinations.

Les commandes ne peuvent pas être livrées en boîtes postales. Les Produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la passation de sa commande.

Le Client est seul responsable d’un défaut de livraison dû à une erreur d’adresse lors de la création de son compte client. JOTTERY ne peut être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (erreurs ou retards de livraison). Dans ce cas, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront à la charge du Client. JOTTERY ne peut pas changer l’adresse de livraison indiquée dans la commande après expédition.

Les délais indiqués ne tiennent pas compte des retards possibles liés aux autorisations de paiement.

Frais de livraison : Le montant des frais de livraison dépend du montant de la commande et du mode de livraison choisi par le Client. Le montant des frais de livraisons est indiqué au Client avant la validation de sa commande.

Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux. En conséquence, les Clients sont invités à regrouper leurs achats en une unique commande ; à défaut ils devront s’acquitter des frais de port pour chaque commande.

Livraison à Domicile en France métropolitaine : 5,99€ TTC

Point Relais : à partir de 5,99€ TTC

Livraison Europe : à partir de 7,99€ TTC selon le pays de destination.

Livraison internationale : à partir de 25€ TTC selon le pays de destination.

Taxes & Droits

Les taxes sont déjà incluses dans le prix du produit, en revanche les droits de douanes, la TVA extra communautaire, et les frais de dossiers liés au passage en douane restent à la charge du client

Retard ou défaut de livraison : JOTTERY s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le Client dans les délais susvisés. Lorsque le Produit commandé n’est pas livré à la date ou à l’expiration du délai mentionné sur le Site (hors cas de force majeure ou périodes de maintenance), le Client conformément à l’article L. 216-1 du code de la consommation peut, après avoir enjoint sans succès JOTTERY à exécuter son obligation de livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, résoudre le contrat par lettre recommandée avec avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées sans délai, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Transfert de risque : Les risques de perte ou d’endommagement des Produits sont transférés au Client au moment où il prend, ou un tiers qu’il a désigné, physiquement possession du Produit conformément aux dispositions de l’article L. 138-4 du code de la consommation. Le Produit, qui est livré au Client par un transporteur choisi par JOTTERY, voyage aux risques et périls de JOTTERY.

Réception : Lorsque les Produits sont livrés à l’adresse indiquée sur le bon de commande par un transporteur, le Client est tenu de vérifier que les Produits qui lui ont été livrés correspondent à la commande.

Il devra, ensuite, formaliser son acceptation de la livraison par la signature d’un récépissé de livraison délivré par le transporteur. Si le Produit arrive endommagé, il appartient au Client de refuser de signer le bon de livraison à moins d’y faire figurer des réserves et de refuser le colis.

Le Client doit informer JOTTERY de tout problème de livraison par écrit (courrier ou courriel) au plus tard dans un délai de 3 (trois) jours à compter de la date de livraison.

Traitement des colis non livrés par le transporteur : Il s’agit des colis non livrés par le transporteur qui sont retournés à JOTTERY pour les raisons suivantes :

« NPAI » : le Client n’habite pas à l’adresse indiquée ou le destinataire est inconnu à cette adresse ;
« Non réclamé : il s’agit des colis qui n’ont pas été réclamés par le Client au bureau de poste ou au point relais dans les délais impartis (tels que mentionnés sur l’avis de mise à disposition) ;
« Refusé » : le Client a refusé la livraison du colis.

Après réception et acceptation du colis par JOTTERY, un e-mail sera adressé au Client afin de lui signaler la réception de son colis en lui indiquant le motif de ce retour et de procéder au remboursement de sa commande.

Garanties légales de conformité et des vices cachés

Information du Client :

Les Produits bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire et conformément aux dispositions légales :

- de la garantie légale de conformité, pour les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande et,

- de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation.

A ce titre, il est rappelé les dispositions des articles L.217-4, L.217-5, L.217-12 et L.217-16 du Code de la consommation, ainsi que des articles 1641 et 1648 alinéa 1er du Code civil relatifs à l’existence et à la mise en jeu des garanties susvisées :

Garantie légale de conformité :

Article L.217- 4 du Code de la consommation

« Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L 217-5 du Code de la consommation

« Le bien est conforme au contrat :

1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

- S’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

- S’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L.217-12 du Code de la consommation

« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ».

Article L.217-16 du Code de la consommation

« Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation, d'au moins sept jours, vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention. »

Au regard des éléments susvisé, le Client bénéficie donc d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du Produit pour agir à l’encontre de JOTTERY et peut choisir entre la réparation et le remplacement du Produit commandé, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9 du code de la consommation.

Le Client peut obtenir la résolution du contrat de vente ou sa réfaction si le défaut est majeur et que le délai de la solution choisie excède un mois à partir de sa demande ou si aucune modalité de mise en conformité du Produit n’est possible.

Le Client est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du Produit préalablement à la délivrance du Produit et ce pendant un délai de 24 (vingt-quatre) mois suivant la délivrance du produit.

Si le Client souhaite mettre en œuvre la garantie légale de conformité, il doit adresser un courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : JOTTERY – 28 rue François Arago – 13005 Marseille et retourner le Produit commandé en y joignant la facture.

Garantie légale pour vices cachés :

Article 1641 du Code civil

« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

Article 1648 alinéa 1er du code civil

« L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

Le Client peut donc décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés conformément à l'article 1641 du Code Civil ; dans ce cas, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.

Si le Client souhaite mettre en œuvre la garantie légale pour vices cachés, il doit adresser un courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : JOTTERY – 28 rue François Arago – 13005 Marseille et retourner le Produit commandé en y joignant la facture.

Selon le régime invoqué par le Client et sous réserve que l’ensemble des conditions légales de ces deux régimes soient réunies, JOTTERY remboursera, réparera ou remplacera, le cas échéant, les Produits jugés non conformes ou défectueux.

Les remboursements des Produits jugés non conformes, défectueux ou viciés seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la constatation par JOTTERY du défaut de conformité ou du vice caché. Le remboursement s'effectuera par crédit sur le compte bancaire du Client ou sur son compte Paypal ayant servi au règlement de la commande.

La responsabilité de JOTTERY ne saurait être engagée dans les cas suivants :

- non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés,

- en cas de mauvaise utilisation, d'utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d'entretien de la part du Client et,

- en cas d'usure normale du produit, d'accident ou de force majeure.

JOTTERY ne consent aucune garantie commerciale spécifique afférente aux Produits.

Modalités de retour

Le Client dispose d'un délai de 30 (trente) jours suivant la réception de sa commande pour faire part à JOTTERY d’une demande de retour et retourner une partie ou la totalité de sa commande.

Retours prolongés :

Le délai de retour passe à 2 mois (60 jours) pour toutes les commandes passées du 02/12/2025 au 25/12/2025 inclus pour tous les pays hors Espagne.

Pour l’Espagne, le délai de retour passe à 2 mois (60 jours) pour toutes les commandes passées du 02/12/2025 au 07/01/2025 inclus.

Le Client est informé que seuls les articles non portés, non tachés, non endommagés, non lavés et retournés avec les étiquettes, le pochon/la trousse/la housse intacts seront acceptés.

Les articles retournés devront être en état d'être revendus.

Le client doit :

1 – Cliquez ici pour accéder au portail de retour puis indiquez son adresse email et la référence de commande.

2 – Sélectionnez l’article qui ne lui convient pas, et indiquez le motif de retour associé. Si plusieurs articles font l’objet d’un retour le client doit sélectionner ensuite le/les articles supplémentaires à retourner et/ou la quantité.

3 – Validez sa demande de retour

4 – Intégrez à son colis le bon de retour reçu par mail afin que nous puissions identifier et traiter son retour.

5 – Pour envoyer son retour par voie postale :

1.Pour les pays concernés : le client peut utiliser l'étiquette de retour prépayée reçue par email, les frais de retour forfaitaire seront alors déduits de son remboursement selon le tableau ci-dessous :

Allemagne	7,19 €	France	3,99 €	Pays-Bas	7,19 €
Autriche	13.99 €	Grèce	17.99 €	Pologne	15.99 €
Belgique	7,19 €	Hongrie	15.99 €	Portugal	7,79 €
Croatie	17.99 €	Irlande	13.99 €	République Tchèque	15.99 €
Espagne	7,79 €	Italie	13,99 €	Roumanie	17.99 €
Estonie	15.99 €	Lithuanie	15.99 €	Slovaquie	15.99 €
Finlande	17.99 €	Luxembourg	7,19 €	Slovénie	15.99 €

2.Pour les autres pays : l’expédition du retour doit être faite par les propres moyens du client* et à ses frais, à l’adresse ci-dessous :

FM France SAS

Activité JOTT - Bâtiment B6

400 chemin de Gromelle

ZAC du Plan

84320 Entraigues-sur-la-Sorgue

France

* Le retour est effectué sous la responsabilité du client, JOTTERY ne pourra être tenue pour responsable, en cas de perte ou de vol du colis. Il est conseillé au Client d'envoyer son retour avec un suivi, et de conserver les documents concernant celui-ci, afin de suivre l'évolution de la livraison, jusqu'à la notification de réception par les services de JOTTERY.

Les frais d'expédition sont à la charge du Client. Le retour est effectué sous la responsabilité du client, JOTTERY ne pourra être tenue pour responsable, en cas de perte ou de vol du colis. Il est conseillé au Client d'envoyer son retour avec un suivi, et de conserver les documents concernant celui-ci, afin de suivre l'évolution de la livraison, jusqu'à la notification de réception par les services de JOTTERY.

5 – Pour effectuer son retour en boutique gratuitement (en boutiques participantes uniquement, voir la liste ci-après) :

Depuis le 02/04/2025, le client peut retourner son article directement dans l'une des boutiques participantes mentionnées ci-dessous, gratuitement, sous réserve des conditions de retour énoncées. Enregistrez votre retour en ligne via ce lien : Modalités de retour, puis rendez-vous dans l’une de nos boutiques JOTT éligibles avec votre article pour obtenir un remboursement ou un échange immédiat.

JOTT Bordeaux Dijeaux
JOTT Bordeaux Iac
JOTT Cannes
JOTT Lyon Confluence
JOTT Euralille, Lille
JOTT La Baule
JOTT La Valentine - Marseille
JOTT Lille
JOTT Lyon Gasparin
JOTT Nantes centre-ville
JOTT Nantes Atlantis
JOTT Cap 3000
JOTT Nice Etoile
JOTT Toulon
JOTT Toulouse Blagnac
JOTT Parly 2
JOTT Paris Mabillon
JOTT Montpellier
JOTT Paris Marais
JOTT Paris Rivoli
JOTT Strasbourg
JOTT Val d'Europe

Les retours se font par voie postale ou en boutique, les retours en point relais ne sont pas disponibles.

L'adresse postale de retour est la suivante :

FM France SAS

Activité JOTT - Bâtiment B6

400 chemin de Gromelle

ZAC du Plan

84320 Entraigues-sur-la-Sorgue

France

Pour chaque retour, il est impératif de joindre un document afin d'identifier la commande.

4 – Après réception du retour dans nos locaux, sous réserve du respect des étapes susvisées, JOTTERY procèdera au remboursement du ou des article(s) retournés. Les remboursements sont effectués dans un délai maximum de 14 jours après réception de son colis dans l’entrepôt de JOTTERY via le mode de paiement utilisé lors de l'achat (Paypal ou Carte bancaire).

En cas de retour depuis un pays concerné par des droits de douane, le Client devra mentionner qu’il s’agit d’un retour de marchandises sur la déclaration de douane. A défaut, les droits de douane afférents à ce retour seront à la charge exclusive du Client.

Selon les délais de traitement bancaire de la banque du Client, le remboursement peut mettre 5-10 jours ouvrés pour apparaître sur son compte bancaire.

Droit de rétractation

Rappel des dispositions légales :

Conformément aux dispositions de l’article L. 221-18 du code de la consommation : « Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-23 à 221-25 ». En tout état de cause, ces dispositions ne sont pas applicables aux contrats conclus avec des Clients professionnels ou agissant à titre professionnel.

Délai légal : Le Client dispose, conformément aux dispositions de l’article L. 221-18 du code de la consommation, d’un délai de rétractation de 14 (quatorze) jours à compter de la date à laquelle le Client, ou un tiers désigné par lui (autre que le transporteur), a pris physiquement possession des Produits achetés. Si le 14^ème jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, ce délai est reporté au premier jour ouvrable suivant.

Conditions de mise en œuvre du droit de rétractation : Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision de rétractation par écrit à JOTTERY, dans le délai de 14 (quatorze) jours. Le Client devra adresser la demande de rétractation par courrier recommandé avec avis de réception, en utilisant le formulaire ci-dessous ou en adressant à JOTTERY une déclaration sur papier libre dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter à l'adresse suivante : JOTTERY - 28 rue François Arago – 13005 Marseille ou par le formulaire de contact à l’adresse suivante : https://contact.gorgias.help/forms/6krjdw7v

Formulaire de rétractation :

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

Retour du Produit : En cas de rétractation par le Client, celui-ci devra renvoyer ou rendre le Produit à JOTTERY – 28 rue François Arago – 13005 Marseille, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 (quatorze) jours après que le Client aura communiqué à JOTTERY sa décision de se rétracter. Ce délai est réputé respecté si le Client renvoie les Produits de la commande avant l’expiration du délai de 14 (quatorze) jours.

Les coûts directs de réexpédition des Produits restent à la charge intégrale du Client.

Les Produits doivent être réexpédiés dans le délai susvisé, complets, dans leur emballage d’origine (sachet plastique, boîte etc.), avec les étiquettes, le pochon/la trousse etc. intacts.

Effets :

Remboursement : En cas de rétractation de la part du Client, JOTTERY remboursera tous les paiements reçu du Client, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que le Client a choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard que JOTTERY propose) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 (quatorze) jours à compter du jour ou JOTTERY a réceptionné le ou les Produit(s) objet(s) de la commande, ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve d’expédition de ce ou ces Produit(s), la date retenue étant celle du premier de ces faits.

En cas de renvoi d’une partie seulement des Produits objets de la commande, les modalités de remboursement des frais de livraison seront les suivantes :

Dans le cas où les frais de livraison ont été calculés en fonction du nombre de produits commandés, ils seront remboursés au prorata des Produits renvoyés par le Client ;

Dans le cas de frais de livraison forfaitaires, ils ne seront pas remboursés.

JOTTERY procèdera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que le Client a utilisé pour la transaction initiale. Avec l’accord exprès du Client, un autre moyen peut être utilisé. En tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour le Client.

Limites :

Dépréciation du Produit : Il est rappelé que la responsabilité du Client, en cas de rétractation après utilisation du ou des Produits, est engagée à l'égard de la dépréciation du ou des Produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce ou ces Produits. Selon la Commission européenne, ces manipulations sont celles qu'un consommateur peut effectuer dans un magasin, pour les biens qui y sont proposés à la vente. En conséquence, le Client est informé que JOTTERY procèdera à la réception des Produits retournés au contrôle de leur conformité. Si le Produit retourné n’est pas conforme des frais de remise en état et/ou reconditionnement pourront être imputés sur le montant remboursé au Client, de même si le Produit a été utilisé au-delà de ce qui est raisonnablement nécessaire à établir la nature et les caractéristiques ou bon fonctionnement du Produit, JOTTERY se réserve le droit d’appliquer une décote proportionnelle à l’usage et à la dépréciation du Produit.

Retour partiel : Dans l’hypothèse où le Client ne retournerait qu’une partie de la commande, JOTTERY ne remboursera que le montant du Produit retourné. Par ailleurs, si le Produit non retourné a été acquis gratuitement à la date de la commande, le Client ayant bénéficié d’une opération promotionnelle, telle que notamment vente avec prime ou vente subordonnée, JOTTERY sollicitera la restitution du Produit gratuit, à défaut, la valeur marchande unitaire du Produit gratuit, telle que figurant sur le site de JOTTERY, sera imputée du montant remboursé au Client.

Droit applicable – Litiges

Droit applicable :

Les CGV sont soumises à la loi française, sous réserve des règles impératives du pays de résidence du Client.

Cette disposition ne prive pas en effet le Client de la protection que lui assurent les règles impératives de son pays de résidence. Ainsi, nonobstant le choix du droit applicable susvisé, le Client pourra toujours bénéficier des dispositions impératives de son droit local, lorsqu’elles sont plus favorables que le droit choisi pour être applicable en cas de litige.

Règlement des litiges :

Règlement amiable : Conformément aux dispositions des articles L. 612-1, L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, JOTTERY adhère au Service du Médiateur de la consommation FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes : Médiateur de la consommation FEVAD – BP 20015 – 75362 Paris cedex 8 – https://www.mediateurfevad.fr/.

Après démarche préalable écrite des consommateurs auprès de JOTTERY, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Le Client peut consulter les modalités de saisine du Médiateur à l’adresse suivante : https://www.mediateurfevad.fr/index.php/espace-consommateur/.

En outre, au niveau européen, la Commission Européenne met à votre disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.home2.show.

Règlement judiciaire : A défaut de règlement amiable, le Client peut saisir le tribunal pour tout litige relatif à l’existence, l’interprétation, la conclusion, l’exécution ou la rupture des CGV. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu du domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du Produit.

E-Carte cadeau

Conditions d’utilisation des e-cartes cadeaux :

La E-carte cadeau est exclusivement valable pour l’achat de produits sur www.jott.com. La E-carte cadeau peut être utilisée autant de fois que souhaité, jusqu’à ce que son montant total soit épuisé et ce pendant sa période de validité. Lorsque le prix d’achat excède le solde disponible de la E-carte cadeau, la différence peut être payée par tout autre moyen de paiement accepté par JOTT sur son site internet www.jott.com. La durée de validité des E-cartes cadeaux JOTT est de 12 mois à partir de la date d’achat. Celles-ci ne peuvent plus être utilisées après leur date d’expiration. Il en va de la responsabilité du client de vérifier la date d’expiration de sa e-carte cadeau, celle-ci étant consultable à tout moment via le mail reçu lors de l’achat. Les bons d'achats/réductions ne sont pas valables pour l'achat d'une e-carte cadeau.

En cas de retour d’un produit, tout produit réglé avec une e-carte cadeau sera remboursé sur le même mode de paiement que celui utilisé lors de l’achat, à savoir la E-carte cadeau. Le code et la date d’expiration resteront identiques, à savoir 12 mois à partir de la date d’achat pour l’expiration. Le solde disponible sur la E-carte cadeau correspondra à la différence entre le montant disponible avant l’achat et le montant utilisé pour effectuer cet achat.

L’achat et/ou l’utilisation de la E-carte cadeau implique l’acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation.

Rétractation et retours d’une e-carte cadeau :

Les E-cartes cadeaux étant des produits personnalisés, elles constituent une exception au droit légal de rétractation de 14 jours. Les exceptions au droit de rétractation sont mentionnées dans l'article L221-28 du code de la consommation. Les produits personnalisés sont cités à l'article L221-28-3° : les E-cartes cadeaux ne peuvent par conséquent donner lieu à aucun échange, ni à aucun remboursement (total ou partiel) ou à l’exercice d’un droit de rétractation ce que le Client reconnaît et accepte en renonçant expressément à son droit de rétractation lors de la validation de la commande.

Parrainage

La société JOTT propose aux client un programme de parrainage permettant au client de bénéficier d’une réduction sur une prochaine commande.

Le parrainage permet au client de faire profiter de 15 (quinze) euros de réduction dès 150 (cent cinquante) euros d’achat hors frais de port à ses proches lors de leur première commande effectuée sur jott.com. Le client pourra ensuite bénéficier à son tour, de 15 (quinze) euros sur sa prochaine commande dès 150 (cent cinquante) euros hors frais de port sur jott.com sous réserve que le filleul ait bien utiliser son code.

Pour que la réduction s’applique le client devra respecter les conditions suivantes :

Le montant total des articles de la commande doit être au minimum de 150 (cent cinquante) euros hors frais de port.
Le code de réduction devra être renseigné lors du passage de la commande.

PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

Objet et définitions

Les 3 sociétés

JOTT OPERATIONS, société par actions simplifiée au capital social de 8200000 €, dont le siège social est situé au 28 RUE FRANCOIS ARAGO 13005 MARSEILLE 5, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 320 663 222, représentée par JAGUAR TOPCO agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.

JOTT FRANCE, société à responsabilité limitée au capital social de 1000 €, dont le siège social est situé au 28 RUE FRANCOIS ARAGO 13005 MARSEILLE 5, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 899 697 957, représentée par M. Benjamin DURAND-SERVOINGT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.

JOTTERY, société à responsabilité limitée au capital social de 1000 €, dont le siège social est situé au 28 RUE FRANCOIS ARAGO 13005 MARSEILLE 5, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 808 298 665, représentée par M. Benjamin DURAND-SERVOINGT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.

ci-après ensemble « JOTT »,

ont développé un programme de fidélité dénommé « LE CERCLE JOTT » (ci-après dénommé « le Programme de fidélité ») conçu pour récompenser leurs clients fidèles.

Toute référence à « nous » ou « notre » dans le cadre de ces Conditions Générales désigne JOTT.

Toute référence à « vous », « votre » ou « l’Adhérent » vous désigne, en qualité d’adhérent au programme de fidélité « LE CERCLE JOTT ».

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU » ou « Conditions Générales ») régissent le Programme de fidélité et s’appliquent à tous les participants à compter de leur adhésion.

Périmètre

Le Programme de fidélité est disponible sur le site de vente en ligne www.jott.com, opéré par JOTTERY (ci-après « le Site »), pour les clients résidant en France et dans l’ensemble des Boutiques JOTT situées en France métropolitaine, à l’exception des boutiques suivantes :

Angers Anjou, Ajaccio, Anglet BAB2, Annecy, Bandol, Bayonne, Belfort, Béziers, Blois, Brest, Caen, Cassis, Chambéry, Clermont, Colmar, Evreux, Granville, Grenoble, La Clusaz, Laval, Le Puy, Le Touquet, Limoges, Megève, Mulhouse, Nîmes, Orléans, Pau, Périgueux, Perpignan, Quimper, Rouen 2, Saint-Brieuc, Saint-Etienne, Tarbes, Thionville, Valenciennes, Vichy, Roubaix.

Les Boutiques JOTT sont des points de vente exclusivement dédiés à la commercialisation de produits de la marque JOTT. Les enseignes multimarques ainsi que notre enseigne de seconde main “REJOTT” ne sont donc pas des Boutiques participantes et ne font ainsi pas partie du réseau participant au Programme de fidélité.

La liste des Boutiques participantes étant amenée à évoluer, toute personne souhaitant adhérer au Programme de fidélité est invitée à consulter notre site internet www.jott.com.

JOTT se réserve le droit de modifier les présentes CGU. Les CGUs sont consultables en permanence sur jott.com et par demande au service client.

Modalités d'adhésion au programme de fidélité

L’adhésion au programme de fidélité « LE CERCLE JOTT » (ci-après « l’Adhésion ») est ouverte à toute personne physique uniquement et s’effectue au sein d’une des Boutiques participantes ou directement sur le site www.jott.com. L’adhésion au programme de fidélité est strictement gratuite et n’est soumise à aucune condition d’achat.

Pour adhérer :

- en Boutique JOTT : il vous suffit d’en faire la demande auprès d’un conseiller de vente.

- sur le Site : à la création de votre compte, en renseignant votre adresse email. Si vous possédez déjà un compte : votre adhésion est automatique.

Le Programme est dématérialisé et la carte de fidélité sera envoyée à l’Adhérent sur l’adresse email renseignée au lendemain de son inscription (j+1).

Lors de votre Adhésion, un certain nombre de renseignements obligatoires ou facultatifs vous seront demandés, tels qu’indiqués ci-après :

Renseignements obligatoires :

- Civilité,

- Nom,

- Prénom,

- Adresse email

- Pays de résidence

Renseignements facultatifs :

- Date de naissance

- Numéro de téléphone portable

- Code Postal

- Ville

En adhérant au Programme, vous donnez votre accord pour recevoir toutes les communications liées audit programme de fidélité.

Votre adhésion est effective après enregistrement et réception de l’email de bienvenue qui vous sera envoyé dans les vingt-quatre (24) heures suivant votre inscription, à la condition expresse que vous ayez renseigné votre adresse email.

Nous attirons votre attention sur le fait que s’agissant d’un programme de fidélité commun aux Boutiques JOTT et au Site, il ne vous sera attribué qu’un seul et unique compte de fidélité (ci-après désigné « Compte fidélité ») ayant comme identifiant votre adresse email quel que soit le lieu de vos achats en France (dans l’une des boutiques participantes).

Il est de votre responsabilité de mettre à jour vos informations personnelles en les modifiant auprès d’un vendeur dans l’une des boutiques participantes, ou directement sur votre Espace Client sur le Site. Vous garantissez l’exactitude de toutes les informations fournies et serez seul responsable de toute indication incorrecte, incomplète ou obsolète.

Nous ne pourrons en effet en aucun cas être tenus responsables en cas de non-réception d’une offre du fait d’informations obsolètes, mal ou non renseignées.

Conditions d'adhésion au programme de fidélité

LE CERCLE JOTT est proposé aux personnes physiques de 18 ans et plus.

L’Adhésion est strictement personnelle, vous seul pouvez bénéficier des avantages décrits ci-dessous.

L’utilisation par toute personne tierce est interdite et ne pourra être acceptée par aucun vendeur, en cas de présentation en caisse.

Vous ne pouvez détenir qu’un seul compte fidélité. A ce titre, et dans le cas où une adresse email ou un numéro de téléphone portable seraient associés à plusieurs comptes fidélité, nous nous octroyons la faculté de fusionner lesdits comptes fidélité sur un seul et unique compte fidélité.

Votre espace client

Pour accéder à votre espace personnalisé (« l’Espace Client ») sur le Site suite à une Adhésion en Boutique JOTT, il vous faudra activer ce dernier en renseignant la même adresse email fournie lors de votre adhésion et créer un mot de passe sur le site internet.

En cas d’Adhésion sur le Site, vous aurez accès à votre espace personnalisé (ci-après « l’Espace Client »), au plus tard dans les vingt-quatre (24) heures suivant votre adhésion, lequel est accessible sur le site internet. Afin d’accéder à votre Espace Client, vous devrez renseigner votre adresse email et le mot de passe qui aura été enregistré par vos soins lors de l’Adhésion.

Votre Espace Client vous permettra, notamment :

- d’accéder à votre Compte fidélité,

- de consulter votre statut fidélité, votre nombre de points, le montant de votre cagnotte disponible

- de consulter l’historique de vos achats,

- de modifier vos données personnelles,

- de visualiser et accéder à vos avantages

Disponibilité et utilisation de l'espace client

Nous mettons à votre disposition l'Espace Client. Nous ne pouvons garantir sa disponibilité et son fonctionnement 24 heures sur 24 sans interruption. L'accès peut être interrompu de manière imprévisible pour des raisons techniques ou de maintenance. JOTT s’engage néanmoins à mettre tous les moyens en œuvre pour assurer une continuité d’accès et d’utilisation du Site 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Il est de votre responsabilité de protéger votre ordinateur, tablette ou téléphone. Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages causés à votre ordinateur, tablette ou téléphone, ou de la perte de données qui pourrait résulter de votre utilisation de l’Espace Client ou d’une utilisation frauduleuse par une tierce personne.

Données personnelles de l'utilisateur

Les informations personnelles fournies par l'Adhérent dans le cadre du programme de fidélité sont strictement confidentielles et seront utilisées exclusivement par JOTT, en tant que responsable de traitement (le cas échéant avec le réseau de franchise JOTT : co-responsable de traitement), dans le seul but de faire fonctionner le programme de fidélité et de tenir l'Adhérent informé, avec son consentement explicite, des offres spéciales de la marque. À cet égard, ces informations seront conservées pendant une période de cinq (5) ans après le dernier contact actif avec JOTT.

Notre politique de protection de la vie privée est accessible via l’url https://jott.com/policies/privacy-policy. Cette politique de protection de la vie privée fait partie intégrante des présentes CGU. Ainsi, l’acceptation de la politique de protection de la vie privée est une condition nécessaire pour pouvoir utiliser le Programme de fidélité.

En utilisant le programme de fidélité, en contactant notre service clients ou en vous inscrivant dans notre base de prospects, vous acceptez explicitement ladite politique de protection de la vie privée, et le traitement conformément à celle-ci, des données personnelles que vous communiquez.

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et du Règlement Européen Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016 n°2016/679, l’adhérent dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de portabilité, de limitation et d’opposition au traitement des données le concernant, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès, auprès de JOTT et pendant la durée d’existence du Programme de fidélité, en contactant le service client. L’Adhérent qui souhaite exercer ses droits doit adresser sa demande accompagnée d’une copie d’un titre d’identité.

L’Adhérent peut retirer son consentement à tout moment, et introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

L’Adhérent qui exercerait ses droits de suppression, de limitation ou d’opposition au traitement de ses données personnelles sera réputé renoncer à son utilisation du programme de fidélité.

Fonctionnement du programme « LE CERCLE JOTT »

Le programme est structuré de manière à offrir certains avantages, dont certains ne sont disponibles que pour certains types de membres.

Le programme de fidélité prévoit quatre (4) statuts :

- le statut 1 « JAUNE CITRONNÉ », de 1 à 349 points

- le statut 2 « ORANGE PRESSÉE », de 350 à 749 points

- le statut 3 « ROUGE PIMENTÉ », de 750 points à 1499 points

- le statut 4 « NOIR TORREFIÉ », à 1500 points et plus.

L'adhésion au programme de fidélité est possible sans achat, mais la réalisation d'achats est indispensable pour le cumul de points et l'acquisition d'avantages.

- Cumul de Points de fidélité

Toute adhésion au Programme de Fidélité vous donne droit à 30 points offerts lors de votre inscription.

Les points de fidélité sont obtenus en fonction du montant des achats effectués par l’adhérent. Pour 1 euro dépensé, l’adhérent obtient 1 point de fidélité (hors montant dépensé pour les frais de livraison, qui ne permet pas le cumul de points).

Quel que soit votre statut, afin que votre cumul de points puisse être effectué à partir de vos achats, vous devez vous authentifier à chaque passage en caisse (préalablement au paiement de vos achats) ou sur le site, lors de la confirmation de votre commande, afin que votre compte fidélité puisse être retrouvé et crédité.

Dans le cas où un achat ou une commande seraient réalisés sans identification de votre part, les points associés à cet achat ne pourront pas être ajouté à votre compteur de points.

Le barème d'obtention des statuts de fidélité est librement défini par JOTT qui pourra, à tout moment et à sa seule initiative, le modifier. En cas de modification, vous serez informés du nouveau barème en vigueur par tout moyen que nous jugerons utile et adapté tel par exemple et sans que cette liste soit limitative, par voie d'affichage dans les Boutiques JOTT ou par la mise à jour des Conditions Générales sur le Site et sur l’Espace Client.

Les achats effectués (que ce soit en Boutique JOTT ou sur le Site) au jour de l’Adhésion seront pris en compte si l’adhésion au programme de fidélité a été demandée avant le règlement. Les Points de fidélité cumulés en Boutique et sur le site seront ajoutés sur votre Compte fidélité dans les vingt-quatre (24) heures suivant l’achat.

Il est précisé que :

- dans le cas d’un retour produit avec remboursement, votre solde de points de fidélité se verra décrémenté du nombre de points de fidélité correspondant au remboursement ;

Vous pourrez librement et gratuitement consulter le nombre de points de fidélité cumulés directement sur votre Espace Client ou en le demandant auprès d’un vendeur en Boutique JOTT.

Vos points de fidélité vous permettent de cumuler des euros à déduire sur vos prochains achats. Le principe est que 100 points vous donnent droit à 5€ de réduction (et donc 200 points à 10€ de réduction, 300 points à 15€ de réduction...) et ce, sans limite. Le barème de réduction est librement défini par JOTT qui pourra, à tout moment et à sa seule initiative, le modifier. En cas de modification, vous serez informés du nouveau barème en vigueur par tout moyen que nous jugerons utile et adapté tel par exemple et sans que cette liste soit limitative, par voie d'affichage dans les Boutiques JOTT ou par la mise à jour des Conditions Générales sur le Site et sur l’Espace Client.

Les paliers et méthodologies de cumul de points sont librement définis par JOTT qui pourra, à tout moment et à sa seule initiative, les modifier. En cas de modification, vous serez informés du nouveau barème en vigueur par tout moyen que nous jugerons utile et adapté.

- Comment passer d’un statut à un autre ?

L’Adhésion au programme LE CERCLE JOTT vous confère dès l'inscription le statut 1 : Jaune Citronné. Pour passer d’un statut à un autre, vous devez cumuler un certain nombre de points de fidélité acquis en fonction du montant de vos achats. Vos points de fidélité sont valables 12 mois après votre dernier achat. Chaque achat prolonge la durée de validité de l'intégralité des points sur 12 mois.

Ainsi, pour passer :

- au statut 2 : ORANGE PRESSÉE, vous devrez cumuler au moins 350 points de fidélité

- au statut 3 : ROUGE PIMENTÉ, vous devrez cumuler au moins 750 points de fidélité

- au statut 4 : NOIR TORRÉFIÉ, vous devrez cumuler au moins 1500 points de fidélité

- Le cadeau de passage de statut

Les achats réalisés sont pris en compte dans le calcul des points et le passage de statuts dans les 24h suivant l’achat. Vos points sont définitivement validés après un délai de 30 jours. Ainsi, vous pourrez bénéficier de vos avantages liés à votre statut 30 jours après l’achat.

En Boutique, le vendeur vous informera de votre droit au cadeau de passage à un nouveau statut et pourra vous l’offrir. Sur le site, votre cadeau fidélité pourra être ajouté à votre panier. Vous recevrez également un email de confirmation du changement de votre statut.

Condition d’obtention du cadeau :

En boutique : sans obligation d’achat

Sur le site : avec obligation d’achat

Nous attirons votre attention sur le fait qu’à chaque changement de statut entraînant la délivrance du cadeau JOTT associé, votre solde de points ne sera pas déduit du nombre de Points de fidélité nécessaire pour l’atteinte dudit statut, le cumul des Points de fidélité se poursuivant.

Transformation de vos points en €

Vous pouvez à tout moment, décider d’utiliser vos points afin de les transformer en € de réduction sur vos achats. Vos points seront alors déduits de votre cagnotte mais vous conserverez votre statut de fidélité. Le seul cas où les points de fidélité et votre statut sont perdus est celui d’une période de 12 mois sans achat.

L’utilisation des points est possible dans les boutiques participantes (hors corners de Grands Magasins).

L’Adhérent peut uniquement utiliser les points disponibles de son solde.

Lors d’un achat en ligne sur le site jott.com, les réductions pourront être librement décidées par les Adhérents, en renseignant le montant des points à échanger dans leur panier, lors du paiement de la commande.

Lors d’un achat en boutique, les réductions pourront être décidées par les Adhérents, en indiquant aux hôte(sse)s de vente en boutique, le montant souhaité/disponible de points à échanger lors du paiement.

Les réductions liées à l’utilisation des points sont valables sans minimum d’achat. Elles ne sont pas cumulables avec toute autre offre ou promotion en cours et sur les articles démarqués pendant les périodes de soldes et d’opérations commerciales diverses (Black Friday, Ventes Privées, etc…). L'utilisation de la cagnotte n'est pas valable sur l'achat de Cartes Cadeaux et l’achat d’articles de seconde main (REJOTT).

L’utilisation de la cagnotte ne peut se faire qu’à partir de 100 points, et par tranches de 1€ (soit 20 points).

Les avantages du programme LE CERCLE JOTT

LE CERCLE JOTT vous permet de bénéficier d’offres privilégiées, telles que décrites ci-après, en fonction de votre statut.

Vous pourrez bénéficier dans le cadre du programme, d’avantages sur la réparation de vos doudounes JOTT, en fonction de votre Statut (détaillé ci-après). Les réparations sont opérées par une société tierce « Point Nommé » (« Les Réparables ».)

Votre avantage fidélité sera applicable pour vos demandes de réparations de doudounes, effectuées via l’URL jott.lesreparables.fr. Les codes promotionnels ne seront pas applicables sur les frais de port pour envoyer/recevoir le Produit à réparer, ces derniers restant à votre charge.

Les codes promotionnels ne seront valides que pour des réparations de doudounes JOTT. Toute demande de réparations sur d’autres articles de prêt-à-porter, chaussures et accessoires ne saurait être honorée. JOTT ne pourrait en aucun cas et quelles qu’en soient la cause et l’origine, être tenu responsable d’un préjudice de toute nature subi par Point Nommé et/ou l’Adhérent.

- Statut 1 : JAUNE CITRONNÉ

Le statut 1 vous confère l’accès aux avantages suivants :

Opérations commerciales particulières (offres commerciales, invitations aux ventes privées…) : vous pourrez bénéficier de différentes opérations commerciales particulières mises en place au sein des Boutiques JOTT participantes et sur le Site. Vous serez informé de ces opérations commerciales par tout moyen que nous jugerons opportun et adéquat (tels que, et sans que cette liste soit limitative : affichage en Boutiques JOTT ou sur le Site, courrier, email, SMS, …).

Offre parrainage : Parrainez un proche directement via l’url https://jott.com/pages/parrainage. Vous et votre filleul recevrez 15€ de réduction dès leur première commande (valable dès 150€ d'achat sur jott.com).

Echange sans ticket de caisse pendant 30 jours suivant l’achat. Nous vous permettons de venir échanger tout article acheté en Boutique JOTT et se trouvant dans l’historique d’achat de votre Compte fidélité, sans avoir à nous fournir le ticket de caisse. Le produit échangé devra être remis étiqueté, en bon état et emballage d’origine. A défaut, nous ne pourrons reprendre le produit concerné. Les conditions d’échanges sont toutefois soumises aux conditions d’échanges appliquées par chaque Boutique JOTT participante.

Offre anniversaire : Pour votre anniversaire, vous recevrez un email contenant votre avantage anniversaire, utilisable à compter de la date de votre anniversaire et pour une durée ferme de 1 mois, sur présentation en magasin ou lors d’un achat sur le site Jott.com.

Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que l’octroi de l’Offre anniversaire est calculé sur la base du statut en cours. Celle-ci est :

- réservée aux Adhérents ayant indiqué leur date de naissance ;

- réservée aux Adhérents ayant communiqué une adresse email valide;

- réservée aux Adhérents n’ayant pas déjà bénéficié d’une offre anniversaire au cours des douze (12) derniers mois ;

- conditionnée à ce que votre anniversaire ait pu être enregistré et traité dans nos systèmes informatiques. Ainsi, dans le cas où votre anniversaire interviendrait le jour de votre Adhésion ou dans les 24h suivant votre adhésion, vous ne pourrez bénéficier, pour la première date anniversaire, de l’offre anniversaire, ce que vous acceptez expressément.

o Offre de bienvenue : Pour votre arrivée dans ce nouveau statut, vous recevrez une récompense que vous pourrez récupérer dans les trois (3) mois suivant votre passage de statut, en Boutique JOTT participante ou lors d’un achat sur le site jott.com.

- Statut 2 : ORANGE PRESSÉE

Le statut 2 vous confère l’accès aux avantages suivants :

Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que l’octroi de l’Offre anniversaire est calculée sur la base du statut en cours. Celle-ci est :

- réservée aux Adhérents ayant indiqué leur date de naissance ;

- réservée aux Adhérents ayant communiqué une adresse email valide;

- réservée aux Adhérents n’ayant pas déjà bénéficié d’une offre anniversaire au cours des douze (12) derniers mois ;

o 50% sur votre service de réparation : depuis votre espace, vous pourrez déclencher l’affichage de votre code promo de 50% sur le montant des réparations sur vos produits utilisables sur le site lesreparables.fr. Votre statut vous confère le droit à un code promo. Tout code promo perdu ne pourra être réédité. En cas de problème, contactez le service client.

o La livraison gratuite en France métropolitaine pour tout achat sur le site jott.com, sans minimum d’achat (achat obligatoire)

- Statut 3 : ROUGE PIMENTÉ

Le statut 3 vous confère l’accès aux avantages suivants :

Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que l’octroi de l’Offre anniversaire est calculée sur la base du statut en cours. Celle-ci est :

- réservée aux Adhérents ayant indiqué leur date de naissance ;

- réservée aux Adhérents ayant communiqué une adresse email valide;

- réservée aux Adhérents n’ayant pas déjà bénéficié d’une offre anniversaire au cours des douze (12) derniers mois ;

o 100% sur votre service de réparation : depuis votre espace, vous pourrez déclencher l’affichage de votre code promo de 100% sur le montant des réparations sur vos produits utilisables sur le site lesreparables.fr. Votre statut vous confère le droit à un code promo. Tout code promo perdu ne pourra être réédité. En cas de problème, contactez le service client.

o La livraison gratuite en France métropolitaine pour tout achat sur le site Jott.com, sans minimum d’achat (achat obligatoire)

o Les retours gratuits pour toute commande sur le site Jott.com

- Statut 4 : NOIR TORRÉFIÉ

Le statut 4 vous confère l’accès aux avantages suivants :

Échange sans ticket de caisse pendant 30 jours suivant l’achat. Nous vous permettons de venir échanger tout article acheté en Boutique JOTT et se trouvant dans l’historique d’achat de votre Compte fidélité, sans avoir à nous fournir le ticket de caisse. Le produit échangé devra être remis étiqueté, en bon état et emballage d’origine. A défaut, nous ne pourrons reprendre le produit concerné. Les conditions d’échanges sont toutefois soumises aux conditions d’échanges appliquées par chaque Boutique JOTT participante.

Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que l’octroi de l’Offre anniversaire est calculée sur la base du statut en cours. Celle-ci est :

- réservée aux Adhérents ayant indiqué leur date de naissance ;

- réservée aux Adhérents ayant communiqué une adresse email valide;

- réservée aux Adhérents n’ayant pas déjà bénéficié d’une offre anniversaire au cours des douze (12) derniers mois ;

o Trois (3) fois 100% sur votre service de réparation : depuis votre espace, vous pourrez déclencher l’affichage de votre code promo de 100% sur le montant des réparations sur vos produits utilisables sur le site lesreparables.fr. Votre statut vous confère le droit à trois codes promos. Tout code promo perdu ne pourra être réédité. En cas de problème, contactez le service client.

o La livraison gratuite en France métropolitaine pour tout achat sur le site Jott.com, sans minimum d’achat (achat obligatoire)

o Les retours gratuits pour toute commande sur le site Jott.com

Conditions d'obtention des récompenses

Dès que les conditions permettant l’obtention d’une récompense JOTT sont remplies, vous en serez informé soit directement par votre vendeur au sein d’une Boutique JOTT lors de votre passage en caisse, soit au moment de la validation des points sur le Site. Vous serez également prévenu de l’octroi de cette récompense par email.

Pour retirer votre cadeau, vous devrez vous rendre directement dans une Boutique JOTT participante ou sur votre espace client. Votre cadeau d’anniversaire sera à récupérer dans le mois suivant votre anniversaire. Les cadeaux de passage de statut sont à récupérer dans les 3 mois suivant le passage à un statut supérieur.

A noter que dans le cadre d’un bon d’achat, celui-ci ne sera pas cumulable avec toute autre opération de promotions ou de soldes en cours.

Les échanges de récompenses ne sont pas prévus. De plus, et dans tous les cas, les cadeaux JOTT ne feront jamais l'objet d'un remboursement.

Dans le cas où un cadeau JOTT serait en rupture de stock en boutique, nous nous engageons à le remplacer dans les plus brefs délais par un produit de même nature et/ou de même valeur, en fonction du statut atteint. Si le stock d’une boutique ne permet pas de délivrer le cadeau, vous pourrez vous rendre dans une autre boutique participante pour accéder à votre récompense.

Nature des avantages fidélité

Les avantages fidélité sont décrits sur votre Espace Client, sur le site www.jott.com

JOTT se réserve le droit de les modifier sans préavis, et invite à cet effet les Adhérents à régulièrement le consulter sur le site internet www.jott.com.

Responsabilité

L’obligation générale de JOTT est une obligation de moyens. Il ne pèse sur JOTT aucune obligation de résultat ou de moyens renforcée d’aucune sorte. Nous ne pourrions être tenus responsables de tout préjudice découlant des services ou avantages fournis dans le cadre du programme LE CERCLE JOTT.

A titre non exhaustif, JOTT décline toute responsabilité notamment :

- En cas d’impossibilité d’accéder temporairement aux fonctionnalités du programme de fidélité pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation des informations publiées. JOTT fera tout son possible pour informer les Adhérents des interruptions. Les Adhérents reconnaissent que la responsabilité de JOTT ne saurait être engagée en cas de dysfonctionnements ou d’interruptions desdits réseaux de transmission ;

- En cas d’attaques virales, intrusion illicite dans un système de traitement automatisé de données ;

- En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite des fonctionnalités du programme de fidélité par un Adhérent ou par un tiers ;

- En cas de non-respect des présentes CGU imputable à l’Adhérent ;

- En cas de retard ou d’inexécution de ses obligations, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie à l’article 1218 du Code civil ;

Utilisation frauduleuse

LE CERCLE JOTT est un programme visant à récompenser les Adhérents en fonction des achats qu’ils réalisent en Boutique participante ou sur le Site. Cela suppose que l’Adhérent respecte les Conditions Générales et adopte un comportement loyal vis-à-vis de la marque.

Aussi :

(i) tout manquement aux Conditions Générales ;

(ii) toute utilisation frauduleuse par l’Adhérent au Programme LE CERCLE JOTT ou par tout tiers agissant pour le compte de l’Adhérent ;

(iii) tout agissement visant à perturber le Programme de fidélité, le Site ou encore toute Boutique JOTT ;

(iv) tout nombre de transactions anormalement élevé sur une même journée ou plusieurs journées ;

(v) tout indicent de paiement non-régularisé dans les trente (30) jours suivant la date d’achat ;

entraînera de plein droit l’annulation de tous les Points de fidélité, ainsi que la désactivation et la suppression du compte fidélité sans compensation ni indemnisation d’aucune sorte.

Nous nous réservons le droit d’effectuer, à tout moment, des contrôles sur le respect des Conditions Générales. JOTT se réserve la possibilité de restreindre, suspendre ou résilier l’accès de l’Adhérent à son compte et le cumul de points de fidélité en cas de violation des présentes CGU. Dans cette configuration, JOTT avertira les Adhérents avant toute résiliation de leur compte.

Remise à zéro des points de fidélité

Dans le cas où vous ne réaliseriez aucun achat pendant une durée consécutive de douze (12) mois, votre compteur de points pourra être remis à zéro. Nous vous informerons alors, par email (sous réserve d’avoir connaissance de l’adresse email), qu’à défaut d’avoir réalisé un achat dans les trente (30) jours suivant la réception dudit email, votre solde de point sera remis à zéro, ce qui vous rétrogradera au statut 1, sans compensation ni indemnisation d’aucune sorte.

Modification ou arrêt du programme de fidélité

Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer à tout moment du programme de fidélité (conditions d’adhésion, avantages liés au Compte fidélité…) et/ou les modalités d’utilisation du Compte fidélité. En cas d’arrêt du programme, nous vous accorderons pendant le délai d’un (1) mois, suivant l’information qui vous en sera faite par tout moyen que nous jugerons adéquat, la possibilité d’utiliser les points cumulés. A défaut d’utilisation de ces points à votre initiative, les avantages fidélité seront définitivement perdus.

Aucun Adhérent ne pourra exercer de recours à l’encontre de JOTT et ce pour quelque raison que ce soit. Aucune modification ou suppression ne donnera droit à une indemnisation de l’Adhérent.

Inscription à la newsletter

Toute nouvelle inscription à la newsletter donne droit à une réduction de 10 % sur la première commande, valable pour tous les pays. Offre applicable sur l’ensemble du catalogue, hors TOM, MAT, NICO, SEDA, CHA, CLOE, HUGO, CARLA, ZOE (en coloris marine, noir, beige, army) hors produits en promotion. Offre non cumulable avec d’autres promotions en cours.

Réclamations éventuelles

En cas de réclamation, vous pourrez adresser une demande à JOTT, via le formulaire de contact sur le site https://faq-jott-fr.gorgias.help/fr-FR/contact.

Non-renonciation

Le fait pour l’une ou l’autre des parties de ne pas agir au titre des Conditions Générales ne constitue pas pour autant une renonciation au droit d’agir, sauf renonciation expresse et écrite.

Stipulations générales

Ces Conditions Générales sont disponibles uniquement en français.

Le simple fait d’adhérer au programme LE CERCLE JOTT entraîne l'acceptation entière et sans réserve des Conditions Générales. Les Conditions Générales peuvent être consultées ou obtenues, sur simple demande, dans les Boutiques JOTT, sur le Site ou via le formulaire de contact sur le site : https://faq-jott-fr.gorgias.help/fr-FR/contact

Les Conditions Générales sont régies par le droit français. Si l’une quelconque des stipulations des présentes Conditions Générales est jugée invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette stipulation n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres stipulations des Conditions Générales.

Contacts

Pour toute question au sujet de ces Conditions, veuillez contacter notre Service Client via le formulaire de contact sur le site https://faq-jott-fr.gorgias.help/fr-FR/contact

Conditions de l’offre Trousse offerte – Fête des mères – dès le 15 mai 2026 9h (heure de Paris) dans la limite des stocks disponibles

Dès 149 € d’achat TTC (hors frais de port, hors e-carte cadeau) en une seule commande sur le site, une trousse en matière recyclée (issue de nos pochons) est offerte.

Offre valable dans la limite des stocks disponibles, uniquement en France métropolitaine. Une seule dotation par commande ou par ticket de caisse. Le coloris est attribué de façon aléatoire, sans possibilité de choix ou d’échange. En cas de retour ramenant l’achat sous 149 € (hors e-carte cadeau), le cadeau devra être restitué.

Offre valable pour les achats réalisés sur le site français et dans les boutiques suivantes : MONTPELLIER,EURALILLE,CARRE SENART,VAL D'EUROPE,PARLY 2,CANNES,LA VALENTINE,TOULOUSE BLAGNAC,LYON CONFLUENCE,PARIS MABILLON,STRASBOURG,NICE CAP 3000,BORDEAUX DIJEAUX,BORDEAUX LE LAC,NANTES,LA BAULE,LILLE,LYON GASPARIN,PARIS LE MARAIS,PARIS RIVOLI,NICE ETOILE,NANTES ATLANTIS,TOULON

(Version du 15/05/2026)